Les nouveautés au BO et au JO

• Traitement automatisé de données 
  Mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Service d'attestation numérique des diplômes 
  arrêté du 23-5-2018 - J.O. du 24-5-2018 (NOR MENE1814012A)

• Mouvement 
  Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2019 
  note de service n° 2018-059 du 9-5-2018 (NOR MENH1810080N)
• Mouvement 
  Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2019 
  note de service n° 2018-060 du 9-5-2018 (NOR MENH1810081N)

• Mention complémentaire 
  Création de spécialités 
  décret n° 2018-272 du 13-4-2018 - J.O. du 15-4-2018 (NOR MENE1802803D)
• Mention complémentaire 
  Création et modalités de délivrance de la mention complémentaire « animation-gestion de projets dans le secteur sportif » 
  arrêté du 13-4-2018 - J.O. du 15-4-2018 (NOR MENE1802804A)

• Personnels du second degré 

  

  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2018 
  note de service n° 2018-055 du 23-4-2018 (NOR MENH1808330N)

• 

  Baccalauréat professionnel 
  Dispenses d'épreuves et conservations de notes 
  arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 27-3-2018 (NOR MENE1805749A)

• Promotion de grade 
  Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation, des psychologues de l'éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l'année 2018 : modification 
  note de service n° 2018-048 du 30-3-2018 (NOR MENH1807749N)

• 

  Procédure nationale de préinscription Parcoursup 
  Accompagnement des candidats en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant 
  instruction n° 2018-046 du 28-3-2018 (NOR ESRS1808313J)

• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création de la spécialité poissonnier : modification 
  arrêté du 8-2-2018 - J.O. du 9-3-2018 (NOR MENE1803878A)
• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité réalisations industrielles en chaudronnerie ou soudage : modification 
  arrêté du 8-2-2018 - J.O. du 9-3-2018 (NOR MENE1803879A)

• 

  Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation 
  décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806231D)
• Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
  arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806377A)
• Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur 
  arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806382A)
• Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV 
  arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR MENE1806603A)
• Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations 
  arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806394A)
• Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés 
  arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806391A)
• Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup 
  arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806373A)
• Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup 
  arrêté du 9-3-2018 (NOR ESRS1806376A)

• 

  Personnels de direction 
  Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l'année 2018 
  note de service n° 2018-033 du 27-2-2018 (NOR MENH1804029N)

• 

  Promotion corps-grade 
  Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat - année 2017 
  arrêté du 26-1-2018 (NOR MENF1800038A)
• Promotion de grade 
  Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles années 2017-2020 
  note de service n° 2018-020 du 23-2-2018 (NOR MENF1803239N)

• Organisation du lycée 
  Rôles du conseil de classe et du chef d'établissement en matière d'orientation et autres dispositions 
  décret n° 2018-120 du 20-2-2018 - J.O. du 21-2-2018 (NOR MENE1800731D)
• Baccalauréat professionnel 
  Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs : modification 
  arrêté du 5-1-2018 - J.O. du 2-2-2018 (NOR ESRS1733465A)

• 

  Brevet d'études professionnelles 
  Modalités de délivrance de la spécialité logistique et transport : modification 
  arrêté du 11-12-2017 - J.O. du 9-1-2018 (NOR MENE1734834A)

• 

  Détachement 
  Détachement dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2018-2019 
  note de service n° 2018-002 du 15-1-2018 (NOR MENH1735704N)

Enseignements primaire et secondaire

• Diplôme national du brevet 
  Modalités d'attribution : modification 
  arrêté du 27-11-2017 - J.O. du 29-11-2017 (NOR MENE1731390A)
• Diplôme national du brevet 
  Modalités d'attribution à compter de la session 2018 
  note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 (NOR MENE1731896N)

• Protection sociale complémentaire 
  Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés 
  convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700606X)
• Protection sociale complémentaire 
  Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés 
  convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700607X)
• Protection sociale complémentaire 
  Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés 
  convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700608X)

• Promotion corps-grade 
  Accès à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - années 2017-2020 
  note de service n° 2017-176 du 24-11-2017 (NOR MENH1731659N)

• Mouvement 
  Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère de l'éducation nationale 
  note de service n° 2017-174 du 29-11-2017 (NOR MENH1730984N)

• Mobilité des personnels du second degré : Mouvement national à gestion déconcentrée - Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2018 
  arrêté du 6-11-2017 (NOR MENH1700539A)
• Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2018 
  note de service n° 2017-168 du 6-11-2017 (NOR MENH1729156N)
• Mobilité des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée 2018 
  note de service n° 2017-166 du 6-11-2017 (NOR MENH1729616N)
• Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale à Saint-Pierre et Miquelon, et des seuls personnels d'éducation à Mayotte – rentrée 2018 
  note de service n° 2017-167 du 6-11-2017 (NOR MENH1729617N)

• Avancement 
  Liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle 
  arrêté du 11-8-2017 - J.O. du 31-8-2017 (NOR MENF1722847A)

• Brevet de technicien supérieur 
  Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2018 
  note de service n° 2017-124 du 28-6-2017 (NOR ESRS1718796N)

• Baccalauréat professionnel 
  Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs 
  décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENS1702888D)

• Baccalauréat professionnel 
  Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs 
  arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENS1702886A)

• Lycée des métiers 
  Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 
  arrêté du 15-2-2017 (NOR MENE1700132A)

• Circulaire de rentrée 2017 
  Circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017 (NOR MENE1707568C)

• Diplôme national du brevet 
  Déroulé et horaire des épreuves écrites de l'examen du DNB pour la session 2017 : modification 
  note de service n° 2017-041 du 3-3-2017 (NOR MENE1705920N)
• Liste d'aptitude 
  Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017 
  note de service n° 2017-037 du 1-3-2017 (NOR MENH1705742N)

• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité réalisations industrielles en chaudronnerie ou soudage 
  arrêté du 3-1-2017 - J.O. du 18-1-2017 (NOR MENE1700139A)

• Brevet professionnel 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité Arts du service et commercialisation en restauration : modification 
  arrêté du 25-11-2016 - J.O. du 13-12-2016 (NOR MENE1634526A)
• Brevet professionnel 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité Arts de la cuisine : modification 
  arrêté du 25-11-2016 - J.O. du 13-12-2016 (NOR MENE1634528A)
• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création et conditions de délivrance de la spécialité agent de sécurité : modification 
  arrêté du 30-11-2016 - J.O. du 13-12-2016 (NOR MENE1635218A)

• Brevet d'études professionnelles 
  Création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne de BEP et fixant ses modalités de délivrance : modification 
  arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631870A)
• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Définition du certificat d'aptitude professionnelle petite enfance et fixant ses conditions de délivrance : modification 
  arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631868A)
• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Définition du CAP agent de prévention et de médiation et conditions de délivrance : modification 
  arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631867A)
• Mention complémentaire 
  Définition et conditions de délivrance de la mention complémentaire « Aide à domicile » : modification 
  arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 26-11-2016 (NOR MENE1631869A)

Scolarisation des élèves handicapés 

Diplôme national du brevet 

Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé
arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628926A)

• Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2017 
  arrêté du 9-11-2016 (NOR MENH1600800A)
• Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2017 
  note de service n° 2016-166 du 9-11-2016 (NOR MENH1630554N)
• Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2017 
  note de service n° 2016-167 du 9-11-2016 (NOR MENH1629075N)
• Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2017 
  note de service n° 2016-168 du 9-11-2016 (NOR MENH1629076N)

• Formation initiale et continue 
  Missions des formateurs des premier et second degrés 
  circulaire n° 2016-148 du 18-10-2016 (NOR MENH1605074C)

• CAP, baccalauréat professionnel et BTS 
  Modalités de délivrance des attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences 
  circulaire n° 2016-133 du 4-10-2016 (NOR MENE1624896C)
• Brevet de technicien supérieur 
  Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2017 
  note de service n° 2016-142 du 20-9-2016 (NOR MENS1626433N)

• Partenariat 
  Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche 
  protocole d'accord du 22-7-2016 (NOR MENE1600684X)

• Conseils, comités et commissions 
  Création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification 
  décret n° 2016-1244 du 22-9-2016 - J.O. du 25-9-2016 (NOR MENE1621761D)
• Diplôme national du brevet 
  Instructions à l'attention des membres de la commission nationale et des sous-commissions d'élaboration des sujets du diplôme national du brevet relatives à l'élaboration des sujets des épreuves écrites - session 2017 
  note de service n° 2016-144 du 28-9-2016 (NOR MENE1627430N)
• Actions éducatives 
  Concours d'affiches « Agis pour tes droits, de l'expression à l'action » 2016 
  note n° 2016-136 du 16-9-2016 (NOR MENE1625040N)
• Actions éducatives 
  Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l'administration innovante et des journées de l'innovation pédagogique 
  note n° 2016-141 du 27-9-2016 (NOR MENG1600711N)

Certificat de formation générale 
Conditions de délivrance 
arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR MENE1620386A)

• Brevet d'études professionnelles 
  Spécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR MENE1617411A)
• Formation continue des enseignants 
  Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 
  circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016 (NOR MENE1621155C)

• Brevet de technicien supérieur 
  Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience 
  décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENS1609306D)

• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification 
  arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENS1614919A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification 
  arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR MENS1614925A)

• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS études de réalisation d'un projet de communication, option A : études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés 
  arrêté du 7-6-2016 - J.O. du 29-6-2016 (NOR MENS1614700A)
• Lycées des métiers 
  Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 
  arrêté du 5-7-2016 (NOR MENE1600480A)

• Brevet professionnel 
  Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogation 
  arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1612048A)
• Brevet professionnel 
  Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel banque : abrogation 
  arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1612050A)
• Diplôme national du brevet et certificat de formation générale 
  Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale 
  note de service n° 2016-090 du 22-6-2016 (NOR MENE1615562N)

• Baccalauréat professionnel 
  Spécialité « Traitements de surfaces » : modification 
  arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR MENE1612051A)
• Baccalauréat professionnel 
  « Aménagement et finition du bâtiment » : modification 
  arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612737A)
• Brevet professionnel 
  Spécialité Peintre applicateur de revêtements : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612739A)
• Brevet professionnel 
  Spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612738A)
• Vie scolaire 
  Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : modification 
  arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENE1612423A)
• Ouverture européenne et internationale des établissements du second degré 
  Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde 
  circulaire n° 2016-091 du 15-6-2016 (NOR MENE1615925C)
• Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat 
  Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage 
  circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016 (NOR MENF1607878C)
• Formation initiale 
  Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif 
  circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016 (NOR MENF1612128C)

• Certificats d'aptitude professionnelle, brevets d'études professionnelles et mentions complémentaires 
  Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de certificats d'aptitude professionnelle, brevets d'études professionnelles et mentions complémentaires relevant de la commission professionnelle consultative de l'alimentation 
  arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 14-5-2016 (NOR MENE1611332A)
• Baccalauréats et brevets professionnels 
  Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de baccalauréats professionnels et de brevets professionnels relevant de la commission professionnelle consultative de l'alimentation 
  arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 18-5-2016 (NOR MENE1611327A)
• Baccalauréat professionnel 
  Intitulé de la spécialité agencement de l'espace architectural : modification 
  arrêté du 9-5-2016 - J.O. du 20-5-2016 (NOR MENE1612159A)

Brevet professionnel 
Création et modalités de délivrance de la spécialité boucher 
arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611318A)

• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité « Maintenance des matériels » 
  arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 27-4-2016 (NOR MENE1608461A)
• Baccalauréat professionnel 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité « Maintenance des matériels » 
  arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 27-4-2016 (NOR MENE1608482A)

• Baccalauréat professionnel 
  Création de la spécialité « Technicien en appareillage orthopédique » et conditions de délivrance 
  arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 19-4-2016 (NOR MENE1608463A)
   
• Formation des enseignants 
  Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public 
  note de service n° 2016-070 du 26-4-2016 (NOR MENH1609792N)

• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Spécialité cuisine : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 17-3-2016 - J.O. du 9-4-2016 (NOR MENE1608030A)
• Politique disciplinaire 
  Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des mineurs 
  instruction n° 2016-071 du 20-4-2016 (NOR MENH1610908J)

• Baccalauréat professionnel 
  Spécialité métiers de l'électricité et de ses environnements connectés : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENE1606224A)
• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création du CAP conducteur d'engins : travaux publics et carrières : modification 
  arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 24-3-2016 (NOR MENE1606949A)

• Personnels du second degré 
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016 
  note de service n° 2016-064 du 7 avril 2016 (NOR MENH1609029N)

• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production 
  arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENS1604420A)
• Brevet professionnel
  Définition des épreuves et règlements d'examen des unités d'enseignement général : modification
  arrêté du 3-3-2016 - J.O. du 30-3-2016 (NOR MENE1606498A)
• Diplôme national du brevet 
  Modalités d'attribution à compter de la session 2017 
  note de service n° 2016-063 du 6-4-2016 (NOR MENE1609352N)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie 
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne 
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés 
  arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS forge 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles 
  arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
• Brevet de technicien supérieur 
  Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)

Enseignements primaire et secondaire 

• Brevet professionnel 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification 
  arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR MENE1605434A)
• Baccalauréat professionnel 
  Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance 
  arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR MENE1606239A)
• Climat scolaire 
  « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques 
  circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR MENE1607984C)
• Voie professionnelle 
  Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel 
  circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR MENE1608407C)
• Voie professionnelle 
  Réussir l'entrée au lycée professionnel 
  circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR MENE1608562C)

• Baccalauréat professionnel 
  Prévention santé environnement, économie-gestion, économie-droit : définitions d'épreuve et règlements d'examen - modification 
  arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1532434A)
• Brevet professionnel 
  Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires 
  arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016 (NOR MENE1603883A)
• Diplôme national du brevet 
  Modalités d'attribution : modification 
  arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 24-2-2016 (NOR MENE1603845A)

• Liste d'aptitude 
  Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016 
  note de service n° 2016-018 du 1-3-2016 (NOR MENH1604059N)
• Listes d'aptitude exceptionnelles 
  Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS
  note de service n° 2016-021 du 26-2-2016 (NOR MENF1605367N)

• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création et modalités de délivrance de la spécialité conducteur routier de marchandises : modification 
  arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 18-2-2016 (NOR MENE1528882A)
• Certificat d'aptitude professionnelle 
  Création et conditions de délivrance de la spécialité conducteur livreur de marchandises : modification 
  arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 18-2-2016 (NOR MENE1528984A)

• Enseignement professionnel 
  Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » 
  arrêté du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016 (NOR MENE1532440A)
• Baccalauréat professionnel 
  Programme d'économie-droit des classes préparatoires : modification 
  arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1532428A)
• Baccalauréat professionnel 
  Spécialité métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie : modification 
  arrêté du 5-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600162A)
• Baccalauréat professionnel 
  Spécialité « conducteur transport routier marchandises » : modification 
  arrêté du 6-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600437A)