Le cadre national
BO n°16 du 17 avril 2014
error while rendering collective.contentleadimage.thumbnail
Enseignement secondaire
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers)
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403534A
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers)
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403534A
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403535A
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403535A
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d’air », option C « domotique et bâtiment communicants »
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403536A
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d’air », option C « domotique et bâtiment communicants »
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403536A
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la coiffure
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 3-4-2014- NOR ESRS1403537A
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la coiffure
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 3-4-2014- NOR ESRS1403537A
Baccalauréat professionnel
« Techniques d’interventions sur installations nucléaires » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014- NOR MENE1406140A
« Techniques d’interventions sur installations nucléaires » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014- NOR MENE1406140A
Baccalauréat professionnel
Spécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014- NOR MENE1406148A
Spécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014- NOR MENE1406148A
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014
note de service n° 2014-050 du 10-4-2014- NOR MENH1404268N