BO n°13 du 31 mars 2016
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- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie
arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne
arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés
arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS forge
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles
arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
- Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement
arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)
- Brevet professionnel
Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification
arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR MENE1605434A)
- Baccalauréat professionnel
Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance
arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR MENE1606239A)
- Climat scolaire
« Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques
circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR MENE1607984C)
- Voie professionnelle
Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel
circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR MENE1608407C)
- Voie professionnelle
Réussir l'entrée au lycée professionnel
circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR MENE1608562C)
Le cadre national
Enseignements secondaire et supérieur