Le cadre national
BO n°44 du 28 novembre 2013
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Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves
circulaire n° 2013-187
du 26-11-2013- NOR MENE1329057C
Brevet des métiers d'art
Règlement d’examen de la spécialité « technicien en facture instrumentale » :
modification
arrêté du 22-10-2013 -
J.O. du 5-11-2013- NOR MENE1326443A
Mention complémentaire
« Graveur sur pierre » : abrogation
arrêté du 22-10-2013 -
J.O. du 5-11-2013- NOR MENE1326458A
Orientation et examens
Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme
national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude
professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de
technicien
note de service n°
2013-185 du 26-11-2013- NOR MENE1328387N