BO n°15 du 14 avril 2016
                
            
            
                                                                                            
                                                                                                            
                             
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Baccalauréat professionnel 
Spécialité métiers de l'électricité et de ses environnements connectés : création et modalités de délivrance 
arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 23-3-2016 (NOR MENE1606224A) 
- Certificat d'aptitude professionnelle 
Création du CAP conducteur d'engins : travaux publics et carrières : modification 
arrêté du 9-3-2016 - J.O. du 24-3-2016 (NOR MENE1606949A) 
- Personnels du second degré 
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016 
note de service n° 2016-064 du 7 avril 2016 (NOR MENH1609029N)