BO n°6 du 11 février 2016
- Enseignement professionnel
Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »
arrêté du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016 (NOR MENE1532440A)
- Baccalauréat professionnel
Programme d'économie-droit des classes préparatoires : modification
arrêté du 24-12-2015 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1532428A)
- Baccalauréat professionnel
Spécialité métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie : modification
arrêté du 5-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600162A)
- Baccalauréat professionnel
Spécialité « conducteur transport routier marchandises » : modification
arrêté du 6-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR MENE1600437A)
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BO n°4 du 28 janvier 2016
Mention complémentaire « Maintenance et contrôles des matériels » : abrogation arrêté du 16-12-2015 - J.O. du 12-1-2016 ( NOR MENE1531448A)
Brevet des métiers d'art Obtention de dispenses d'unités arrêté du 22-12-2015 - J.O. du 13-1-2016 ( NOR MENE1532062A)
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BO n°3 du 21 janvier 2016
Vie scolaire Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 ( NOR MENE1531422D)
Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution
arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531424A)
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BO n°2 du 14 janvier 2016
Mention complémentaire « Technicien(ne) en soudage » : création et modalités de délivrance arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 17-12-2015 ( NOR MENE1528924A) « Mécatronique navale » : création et modalités de délivrance arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 17-12-2015 ( NOR MENE1528923A)
Séjours professionnels à l'étranger
Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2016-2017
circulaire n° 2015-237 du 6-1-2016 (NOR MENC1531479C)
Frais de déplacement
Indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
circulaire n° 2015-228 du 13-1-2016 (NOR MENF1518124C)
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BO n°1 du 7 janvier 2016
Enseignements adaptés Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification arrêté du 1-12-2015 - J.O. du 16-12-2015 ( NOR MENE1529385A)
Actions européennes Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2016-2017 circulaire n° 2015-223 du 28-12-2015 ( NOR MENC1529964C)
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BO n°48 du 24 décembre 2015
Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) Modification arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 22-12-2015 ( NOR MENE1530367A)
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BO n°47 du 17 décembre 2015
Fonctions, missions
Missions des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale
circulaire n° 2015-207 du 11-12-2015 (NOR MENH1528933C)
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BO n°45 du 3 décembre 2015
Orientation et examens
Calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien.
Note de service n° 2015-197 du 26-11-2015 (NOR MENE1527978N)
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BO n°44 du 26 novembre 2015
- Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire des termes généraux de la chimie
liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR CTNX1519938K)
- Vie scolaire
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015 (NOR MENE1528696C)
- Vie scolaire
Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015 (NOR MENB1528668C)
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BO spécial n°11 du 26 novembre 2015
- Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
- Annexe 1 Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)
arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
- Annexe 2 Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3)
arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
- Annexe 3 Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4)
arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
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BO n°43 du 19 novembre 2015
Brevet professionnel
Abrogation de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création du brevet professionnel « Assurances »
arrêté du 2-10-2015 - J.O. du 23-10-2015 (NOR MENE1523453A)
Brevet d'études professionnelles
Spécialité métiers et arts de la pierre, création et modalités de délivrance
arrêté du 9-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENE1520723A)
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BO n°42 du 12 novembre 2015
Examens et concours
Utilisation des calculatrices électroniques pour les DCG, DSCG, DEC et BTS, à compter de la session 2018
circulaire n° 2015-178 du 1-10-2015 (NOR MENS1523092C)
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BO spécial n°9 du 12 novembre 2015
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2016
note de service n° 2015-186 du 10-11-2015 (NOR MENH1525845N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2016
note de service n° 2015-187 du 10-11-2015 (NOR MENH1525848N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2016
note de service n° 2015-188 du 10-11-2015 (NOR MENH1525846N)
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BO n°41 du 5 novembre 2015
Enseignement privé sous contrat
Cadre de gestion des maîtres délégués des établissements privés sous contrat des 1er et 2nd degrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale : modification
circulaire n° 2015-184 du 2-11-2015 (NOR MENF1520608C)
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BO n°40 du 29 octobre 2015
Baccalauréats général, professionnel et technologique Dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification décret n° 2015-1351 du 26-10-2015 - J.O. du 27-10-2015 ( NOR MENE1518430D)
Enseignements adaptés Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015 ( NOR MENE1525055A
Enseignements adaptés Sections d'enseignement général et professionnel adapté circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 ( NOR MENE1525057C
Vie scolaire Prix 2016 « Non au harcèlement » circulaire n° 2015-159 du 22-10-2015 ( NOR MENE1522766C)
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BO n°33 du 10 septembre 2015
Diplôme national du brevet
Épreuve d'enseignement moral et civique en classe de troisième - année scolaire 2015-2016
note de service n° 2015-151 du 9-9-2015 (NOR MENE1521354N)
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BO n°31 du 27 août 2015
Baccalauréat professionnel
Spécialité métiers et arts de la pierre : création et modalités de délivrance
arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515122A)
Brevet professionnel
Spécialité métiers de la pierre : création et modalités de délivrance
arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515130A)
Examens et concours de l'enseignement scolaire
Dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap
décret n° 2015-1051 du 25-8-2015 - J.O. du 26-8-2015 (NOR MENE1516675D)
Organisation pour les candidats présentant un handicap
circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015 (NOR MENE1517584C)
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 (NOR MENE1504950C)
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BO n°30 du 23 juillet 2015
Baccalauréat professionnel
Conditions d'évaluation des épreuves
décret n° 2015-846 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1511690D)
Baccalauréat professionnel
Prévention santé environnement, économie-gestion économie-droit : définitions d'épreuve et règlements d'examens
arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1511691A)
Examens
Organisation du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique
arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR MENE1414089A)
Examens
Certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique
circulaire n° 2015-110 du 21-7-2015 (NOR MENE1414096C)
Missions et obligations réglementaires de service
Précisions concernant les maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat
circulaire n° 2015-112 du 15-7-2015 (NOR MENF1510155C)
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BO n°27 du 9 juillet 2015
BTS
Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2016
note de service n° 2015-100 du 18-6-2015 (NOR MENS1513506N)
Certificat d'aptitude professionnelle
Spécialité installateur en froid et conditionnement d'air : création et modalités de délivrance
arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENE1513150A)
Brevet professionnel
Spécialité conducteur d'engins, travaux publics et carrières : modalités de délivrance
arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENE1513145A)
Formation continue des enseignants
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2015-2016
circulaire n° 2015-099 du 1-7-2015 (NOR MENE1514593C)
Appel à candidatures
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
note de service n° 2015-103 du 2-7-2015 (NOR MENC1515083N)
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BO n°27 du 2 juillet 2015
Brevet de technicien supérieur
Spécialité systèmes photoniques : définition et conditions de délivrance
arrêté du 3-6-2015 - J.O. du 26-6-2015 (NOR MENS1427949A)
Enseignements au collège
Organisation
circulaire n° 2015-106 du 30-6-2015 (NOR MENE1515506C)
Lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public
Modalités d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2015-2016
circulaire n° 2015-104 du 30-6-2015 (NOR MENH1514324C)
Enseignants du second degré
Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré
circulaire n° 2015-105 du 30-6-2015 (NOR MENH1514524C)
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BO spécial n°6 du 25 juin 2015
Programme d'enseignement moral et civique École élémentaire et collège arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511645A) Programme d'enseignement moral et civique Classes préparatoires au baccalauréat professionnel arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511649A) Programme d'enseignement moral et civique Classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511650A) Programme d'enseignement moral et civique Sections préparant au brevet des métiers d'art arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511651A) Organisation et horaires d'enseignement Formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. des 21-6-2015 et 23-6-2015 ( NOR MENE1511776A) Organisation et horaires d'enseignement Formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511779A) Organisation et horaires d'enseignement Formations sous statut scolaire préparant au brevet des métiers d'art : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511781A) Organisation et horaires d'enseignement Collège arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1511989A) Baccalauréat professionnel Modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1513656A) Brevet des métiers d'art Modalités d'évaluation du français et de l'histoire-géographie et enseignement moral et civique et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1513659A)
Certificat d'aptitude professionnelle Modalités d'évaluation de l'enseignement général, du français et de l'histoire, géographie et éducation civique et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1513661A) Brevet d'études professionnelles Modalités d'évaluation de l'enseignement général et unités constitutives, règlements d'examen et définitions d'épreuve : modification arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 ( NOR MENE1513662A)
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BO n°25 du 18 juin 2015
Brevet professionnel Spécialité charpentier bois, création et modalités de délivrance : modification arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510447A)
Brevet professionnel Spécialité menuisier, création et modalités de délivrance : modification arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510449A)
Brevet professionnel Spécialité menuisier aluminium-verre, création et modalités de délivrance : modification arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510417A)
Baccalauréat professionnel Spécialité technicien constructeur bois, création et modalités de préparation et de délivrance : modification arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510444A)
Baccalauréat professionnel Spécialité technicien menuisier agenceur, création et modalités de préparation et de délivrance : modification arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510436A)
Baccalauréat professionnel Spécialité menuiserie aluminium-verre, création et modalités de préparation et de délivrance : modification arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510409A)
Fournitures scolaires Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2015-2016 circulaire n° 2015-086 du 11-6-2015 ( NOR MENE1512622C)
Formation initiale Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif circulaire n° 2015-092 du 12-6-2015 ( NOR MENF1511030C)
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BO n°24 du 11 juin 2015
Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement Spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510459A) Spécialités de baccalauréat professionnel relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 29-5-2015 ( NOR MENE1510454A)
Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2015-2016 circulaire n° 2015-083 du 1-6-2015 ( NOR MENF1510910C)
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BO n°23 du 4 juin 2015
Circulaire de rentrée 2015 circulaire n° 2015-085 du 3-6-2015 ( NOR MENE1512598C)
Brevet professionnel Spécialité couvreur : création et modalités de délivrance arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 27-5-2015 ( NOR MENE1510457A)
Concours et recrutement Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés (enseignement public et enseignement privé sous contrat), de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2016 note de service n° 2015-080 du 27-5-2015 ( NOR MENH1509191N)
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BO n°22 du 28 mai 2015
Enseignements au collège Organisation des enseignements au collège - décret n° 2015-544 du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 ( NOR MENE1511207D) - arrêté du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 ( NOR MENE1511223A)
Certificat d'aptitude professionnelle, brevet d'études professionnelles, brevet professionnel, brevet des métiers d'art et mentions complémentaires des niveaux V et IV - Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys : modification du code de l'éducation décret n° 2015-520 du 11-5-2015 - J.O. du 13-5-2015 ( NOR MENE1509194D) - Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys arrêté du 11-5-2015 - J.O. du 13-5-2015 ( NOR MENE1509196A) Éducation à la sécurité routière Demi-journée obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière pour les entrants en lycée et en centre de formation d'apprentis public circulaire n° 2015-082 du 22-5-2015 ( NOR MENE1511620C)
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BO n°21 du 21 mai 2015
Baccalauréat professionnel Création de l'attestation EuroMobipro dans le diplôme du baccalauréat professionnel arrêté du 13-4-2015 - J.O. du 2-5-2015 ( NOR MENE1509232A)
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BO n°20 du 14 mai 2015
Brevet professionnel Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification arrêté du 23-3-2015 J.O. 2-5-2015 ( NOR MENE1507600A)
Certificat d'aptitude professionnelle Esthétique, cosmétique, parfumerie, conditions de délivrance : modification arrêté du 31-3-2015 J.O. du 22-4-2015 ( NOR MENE1508311A)
Baccalauréat professionnel Spécialité esthétique, cosmétique, parfumerie : création et modalités de préparation et de délivrance arrêté du 1-4-2015 - J.O. du 22-4-2015 ( NOR MENE1508368A)
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BO n°19 du 7 mai 2015
Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
Modalités de prise en charge des frais
circulaire n° 2015-075 du 27-4-2015 (NOR MENF1508294C)
Actions éducatives
Journée des arts à l'école
note de service n° 2015-078 du 5-5-2015 (NOR MENE1510657N)
Commissions consultatives mixtes
Règlement intérieur type des commissions consultatives mixtes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
arrêté du 3-4-2015 - J.O. du 19-4-2015 (NOR MENF1506207A)
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BO spécial n°3 du 7 mai 2015
Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis
note de service n° 2015-065 du 17-4-2015 (NOR MENE1508742N)
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BO n°18 du 30 avril 2015
Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d'enseignement du second degré
Application des décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014
circulaire n° 2015-057 du 29-4-2015 (NOR MENH1506031C)
Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)
Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015
circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015 (NOR MENH1506032C)
BTS
« Tourisme », définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR MENS1506465A)
BTS
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR MENS1506464A)
Certificat d'aptitude professionnelle
Spécialité propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage : création et modalités de délivrance
arrêté du 10-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1506498A)
Certificat d'aptitude professionnelle
« Agent de prévention et de médiation », définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 18-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENE1507216A)
Mention complémentaire
« Coiffure coupe couleur » : création et modalités de délivrance
arrêté du 23-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENE1507576A)
Baccalauréat professionnel
Spécialité technicien géomètre-topographe, création et modalités de préparation et de délivrance : modification
arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1508301A)
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BO n°17 du 23 avril 2015
Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015 (NOR MENE1506516D)
Formation professionnelle
Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014
arrêté du 9-3-2015 - J.O. du 1-4-2015 (NOR MENE1506315A)
Liste des Campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 6 mai 2013
décision du 9-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1506325S)
Certificat d'aptitude professionnelle
Spécialité opérateur/opératrice logistique : création et modalités de délivrance
arrêté du 2-3-2015 - J.O. du 20-3-2015 (NOR MENE1505752A)
Vacances scolaires
Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification
arrêté du 16-4-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1509384A)
Calendrier scolaire de l'année 2017-2018
arrêté du 16-4-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1509387A)
Séjours professionnels à l'étranger
Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2015-2016
circulaire n° 2015-068 du 20-4-2015 (NOR MENC1508471C)
Mouvement
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2016
note de service n° 2015-069 du 16-4-2015 (NOR MENH1506626N)
Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2016
note de service n° 2015-070 du 16-4-2015 (NOR MENH1506629N)
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BO n°15 du 9 avril 2015
Certificat d'aptitude professionnelle
Spécialité ferronnier d'art : création et modalités de délivrance
arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1500403A)
Brevet professionnel
Spécialité arts de la cuisine : création et modalités de délivrance
arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1500414A)
Brevet professionnel
Spécialité arts du service et commercialisation en restauration : création et modalités de délivrance
arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1500423A)
Examens et diplômes
Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile - session 2015
arrêté du 4-3-2015 (NOR MENS1501102A)
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BO n°14 du 2 avril 2015
Baccalauréat professionnel
Pilote de ligne de production, création et modalités de délivrance : modification
arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1500433A)
Examens et concours
Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
note de service n° 2015-056 du 17-3-2015 (NOR MENE1506921N)
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BO n°13 du 26 mars 2015
Formation des enseignants
Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public
note de service n° 2015-055 du 17-3-2015 (NOR MENH1506379N)
Certificat d'aptitude professionnelle
Création du certificat d'aptitude professionnelle assistant(e) technique en milieux familial et collectif : modification
arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 10-3-2015 (NOR MENE1504430A)
Baccalauréat professionnel
Création et modalités de délivrance de la spécialité « gestion-administration » : modification
arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1504397A)
Formation initiale
Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 (NOR MENE1505327C)
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BO n°12 du 19 mars 2015
Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015
note de service n° 2015-045 du 11-3-2015 (NOR MENH1506269N)
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BO n°11 du 12 mars 2015
Brevet professionnel
Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel de préparateur en pharmacie : modification
arrêté du 12-2-2015 - J.O. du 27-2-2015- NOR MENE1504163A
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BO n°8 du 19 février 2015
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Projet personnalisé de scolarisation
arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502766A)
Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502719A)
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BO n°7 du 12 février 2015
BTS
Métiers de l'esthétique cosmétique parfumerie - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie, définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 29-12-2014 - J.O. du 3-2-2015 (NOR MENS1427946A)
BTS
Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
décret n° 2015-121 du 4-2-2015 - J.O. du 6-2-2015 (NOR MENS1430707D)
BTS
Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
arrêté du 4-2-2015 - J.O. du 6-2-2015 (NOR MENS1430711A)
Formation initiale
Modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat
arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 20-1-2015 (NOR MENF1416502A)
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BO n°6 du 5 février 2015
Instruction relative au déploiement de l’éducation au développement durable dans l’ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015- NOR MENE1501684C
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BO n°4 du 22 janvier 2015
Actions éducatives
Mise en œuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçons à l'École
circulaire n° 2015-003 du 20-1-2015 (NOR MENE1500237C)
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BO n°3 du 15 janvier 2015
Actions européennes
Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2015-2016.
circulaire n° 2015-0001 du 7-1-2015- NOR MENC1430169C
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BO n°2 du 8 janvier 2015
Formation professionnelle
Durée complémentaire de formation qualifiante
décret n° 2014-1453 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014- NOR MENE1428939D
Jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif
décret n° 2014-1454 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014- NOR MENE1428940D
BTS
Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014- NOR MENS1429015N
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BO n°1 du 1er janvier 2015
Partenariat
Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole d'accord du 6-11-2014 NOR MENE1400726X
Obligation scolaire
Circulaire interministérielle relative à la prévention de l’absentéisme scolaire
circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014- NOR MENE1427925C
Promotions corps-grade
Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
note de service n° 2014-171 du 16-12-2014- NOR MENH1427040N
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BO n°47 du 18 décembre 2014
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes numériques, option A : informatique et réseaux, option B électronique et communication : modification
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 5-12-2014- NOR MENS1424899A
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Dispositions diverses
décret n° 2014-1485 du 11-12-2014 - J.O. du 12-12-2014- NOR MENE1423779D
Relations école-famille
Dispositif Ouvrir l’École aux parents pour la réussite des enfants - année scolaire 2014-2015
circulaire n° 2014-165 du 14-11-2014- NOR MENE1428228C
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BO n°46 du 11 décembre 2014
Formation - stages
Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages
décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014- NOR MENS1422390D
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014- NOR MENS1424911A
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d’infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014- NOR MENS1424903A
Concours général des métiers
Baccalauréats professionnels : modification
arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 19-11-2014- NOR MENE1426110A
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BO n°44 du 27 novembre 2014
Obligation scolaire
Prévention de l’absentéisme
décret n° 2014-1376 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014- NOR MENE1416551D
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d’aide et redoublement : modification
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014- NOR MENE1418381D
Orientation et examens
Calendrier 2015 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2014-154 du 24-11-2014- NOR MENE1426932N
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BO n°40 du 30 octobre 2014
Brevet d'études professionnellesSpécialité hygiène et propreté, création et modalités de délivrance : modification arrêté du 30-9-2014 - J.O. du 18-10-2014- NOR MENE1423094A
Baccalauréat professionnelSpécialité technicien géomètre-topographe, création et modalités de préparation et de délivrance : modification arrêté du 30-9-2014 - J.O. du 18-10-2014- NOR MENE1423120A
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BO n°39 du 23 octobre 2014
Formation professionnelle
Création du label « campus des métiers et des qualifications »
décret n° 2014-1100 du 29-9-2014 - J.O. du 1-10-2014- NOR MENE1417774D
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BO n°35 du 25 septembre 2014
Baccalauréat professionnel
Création de la spécialité bio-industries de transformation : modification
arrêté du 5-8-2014 - J.O. du 27-8-2014- NOR MENE1418256A
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BO n°34 du 18 septembre 2014
Enseignements primaire et secondaire
Brevet d'études professionnellesSpécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance arrêté du 23-7-2014 - J.O. du 27-8-2014- NOR MENE1417982A
Personnels
Réunions d'information syndicaleModalités de mise en œuvre pendant le temps de service pour les personnels relevant du ministère de l'éducation nationale circulaire n° 2014-120 du 16-9-2014- NOR MENH1417839C
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BO n°33 du 11 septembre 2014
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de l’audiovisuel options gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : modification arrêté du 1-8-2014 - J.O. du 28-8-2014- NOR MENS1416141A
Baccalauréat professionnel Spécialité technicien du froid et du conditionnement d’air, création et modalités de délivrance : modification arrêté du 8-7-2014 - J.O. du 27-7-2014- NOR MENE1416391A
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BO n°32 du 4 septembre 2014
Baccalauréat professionnel
Spécialité ouvrages du bâtiment : métallerie, création et modalités de délivrance : modification
arrêté du 9-7-2014 - J.O. du 29-7-2014 (NOR MENE1416571A)
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BTS
Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015 note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014- NOR MENS1417205N
Baccalauréat professionnel Règlement général : modification décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014- NOR MENE1406425DBaccalauréat professionnelUnité facultative de mobilité : création arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014- NOR MENE1406412A
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BO n° 30 du 24 juillet 2014
Sections de techniciens supérieurs
Accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d’études dans une autre formation d’enseignement supérieur
décret n° 2014-791 du 9-7-2014 - J.O. du 11-7-2014- NOR MENS1411411D
CAP - BEPObtention de dispenses d’unités aux examens arrêté du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014- NOR MENE1414880A
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BO n° 29 du 17 juillet 2014
Baccalauréat professionnel
Spécialité ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse : modification
arrêté du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014- NOR MENE1414856A
Vie lycéenne Favoriser l’engagement des élèves circulaire n° 2014-092 du 16-7-2014- NOR MENE1416441C
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BO n° 28 du 10 juillet 2014
Brevet de technicien supérieur
Suppression du formulaire de mathématiques dans les épreuves de mathématiques
note de service n° 2014-0009 du 20-6-2014- NOR MENS1414227N
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BO n° 26 du 26 juin 2014
Brevet de technicien supérieur Innovation textile option A structures - option B traitements : définition et conditions de délivrance
arrêté du 13-5-2014 - J.O. du 20-6-2014- NOR MENS1406181A
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BO n° 25 du 19 juin 2014
Certificat d'aptitude professionnelle
Constructeur d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse : création : modification
arrêté du 19-5-2014 - J.O. du 4-6-2014- NOR MENE1407279A
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BO n°24 du 12 juin 2014
Brevet d'études professionnelles
Création et modalités de délivrance du BEP spécialité «réalisation d’ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse» : modification
arrêté du 14-5-2014 - J.O. du 28-5-2014 (NOR MENE1407266A)
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BO n°22 du 29 mai 2014
Enseignements secondaire et supérieur
BTS Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : rectificatif du 22-5-2014- NOR ESRS1403534Z
Enseignements primaire et secondaire
Établissements du second degréProcédures disciplinaires décret n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014- NORMENE1403411D
Établissements du second degréApplication de la règle, mesures de prévention et sanctions circulaire n° 2014-059 du 27-5-2014- NOR MENE1406107C
Certificat d'aptitude professionnelle « Sellier-harnacheur » création et modalités de délivrance arrêté du 29-4-2014 - J.O. du 21-5-2014- NOR MENE1410043A
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BO n°18 du 1er mai 2014
Enseignement secondaire
Baccalauréat général, technologique et professionnel
Tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat à compter de la session 2014 de l’examennote de service n° 2014-056 du 23-4-2014- NOR MENE1409104N
Personnels
MouvementMise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée scolaire de février 2015 note de service n° 2014-052 du 14-4-2014- NOR MENH1404266N
MouvementAffectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2015 note de service n° 2014-053 du 14-4-2014- NOR MENH1404267N
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BO n°17 du 24 avril 2014
Enseignement secondaire
Brevet professionnelSpécialité installateur, dépanneur en froid et conditionnement d’air : création et modalités de délivrance arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 3-4-2014- NOR MENE1406129A
Brevet professionnel Spécialité métallier : création et modalités de délivrance arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 1-4-2014- NOR MENE1406131A
Brevet professionnelSpécialité menuisier aluminium-verre : création et modalités de délivrance arrêté du 12-3-214 - J.O. du 3-4-2014- NOR MENE1406136A
Brevet professionnel Spécialité monteur en installations du génie climatique et sanitaire : création et modalités de délivrance arrêté du 14-3-2014 - J.O. du 3-4-2014- NOR MENE1406370A
Baccalauréat professionnel Spécialité métiers de la sécurité : création et modalités de délivrance arrêté du 19-3-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR MENE1406699A
Baccalauréat professionnelSpécialité maintenance des véhicules : création et modalités de délivrance arrêté du 19-3-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR MENE1406706A
Diplômes professionnelsDispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification arrêté du 19-3-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR MENE1406716A
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BO n°16 du 17 avril 2014
Enseignement secondaire
BTSDéfinition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403534A
BTSDéfinition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403535A
BTSDéfinition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d’air », option C « domotique et bâtiment communicants » arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014- NOR ESRS1403536A
BTSDéfinition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la coiffure arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 3-4-2014- NOR ESRS1403537A
Baccalauréat professionnel« Techniques d’interventions sur installations nucléaires » : création et modalités de délivrance arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014- NOR MENE1406140A
Baccalauréat professionnelSpécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014- NOR MENE1406148A
Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014
note de service n° 2014-050 du 10-4-2014- NOR MENH1404268N
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BO n°15 du 10 avril 2014
Brevet des métiers d'art« Ferronnier d’art » : création et modalités de délivrance arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014- NOR MENE1406146A
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BO n°13 du 27 mars 2014
Enseignement secondaire
Brevet d'études professionnellesSpécialité facteur d’orgues : création et modalités de délivrance arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014- NOR MEN E1404566A
Baccalauréat professionnelArtisanat et métiers d’art - facteur d’orgues : création et modalités de délivrance arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014- NOR MENE1404567A
Certificat d'aptitude professionnelle Tuyautier en orgues : abrogation arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014- NOR MENE1404575A
Certificat d'aptitude professionnelle Facteur d'orgues : abrogation arrêté du 21-2-2014- J.O. du 8-3-2014- NOR MENE1404578A
Certificat d'aptitude professionnelleSpécialité boulanger : création et modalités de délivrance arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014- NOR MENE1404645A
Certificat d'aptitude professionnelleSpécialité glacier-fabricant : création et modalités de délivrance arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014- NOR MENE1404650A
Personnels
Séjours professionnels à l'étrangerProgramme Jules Verne pour l’année scolaire 2014- 2015 circulaire n° 2014-035 du 11-3-2014- NOR MENC1405356C
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BO n°11 du 13 mars 2014
Enseignements secondaire et supérieur
BTSDéfinition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014- NOR ESRS1402758A
Enseignements primaire et secondaire
Certificat d'aptitude professionnelle « Graveur sur pierre » : abrogation arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014- NOR MENE1402879A
Brevet des métiers d'artSpécialité ébéniste : création et modalités de délivrance arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014- NOR MENE1402891A
Baccalauréat professionnel« Artisanat et métiers d'art » option ébéniste : abrogation arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014- NOR MENE1402902A
Brevet professionnel Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014- NOR MENE1402945A
Brevet professionnel Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014- NOR MENE1402948A
Baccalauréat professionnel« Prothèse dentaire » création et modalités de délivrance : modification arrêté du 5-2-2014 - J.O. du 19-2-2014- NOR MENE1403229A
BO n°9 du 27 février 2014
Détachement Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction et d'enseignants du ministère de l’éducation nationale dans le réseau des établissements homologués d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE). note de service n° 2014-025 du 17-2-2014- NOR MENH1403636N
BO n°6 du 6 février 2014
Enseignements primaire et secondaire
Vacances scolaires
Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
arrêté du 21-1-2014 - J.O. du 24-1-2014- NOR MENE1401504A
Vie scolaire
Suppression de la note de vie scolaire
décret n° 2014-29 du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014- NOR MENE1331944D
Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution : modification
arrêté du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014- NOR MENE1331946A
Note de vie scolaire
Conditions d’attribution : abrogation
arrêté du 14-1-2014 - J.O. du 15-01-2014- NOR MENE1331948A
Personnels
Greta
Organisation et fonctionnement
circulaire n° 2014-009 du 4-2-2014- NOR MENE1401644C
BO n° 4 du 23 janvier 2014
Indemnités représentatives de frais
Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENG1328579A)
Orientation des élèves
Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation décret n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR MENE1321718D)
Baccalauréat professionnel
Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 15-01-2014 (NOR MENE1331566A)
Certificat d'aptitude professionnelle
Agent de propreté et d'hygiène : création et modalités de délivrance arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 15-1-2014 (NOR MENE1331879A)
BO n°1 du 2 janvier 2014
Promotions corps-grade
Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
note de service n° 2013-208 du 20-12-2013- NOR MENH1330273N
Accès au corps des professeurs agrégés
note de service n° 2013-206 du 20-12-2013- NOR MENH1330268N
B0 n°47 du 19 décembre 2013
Brevet de technicien supérieur
« Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013- NOR ESRS1326216A
BO n°45 du 5 décembre 2013
Brevet des métiers d'art
« Gravure sur pierre » : création et modalités de délivrance
arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 22-11-2013- NOR MENE1327555A
Brevet des métiers d'art
« Ébéniste » : règlement d’examen : modification
arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 22-11-2013- NOR MENE1327589A
BO n°44 du 28 novembre 2013
Vie scolaire
Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves
circulaire n° 2013-187 du 26-11-2013- NOR MENE1329057C
Brevet des métiers d'art
Règlement d’examen de la spécialité « technicien en facture instrumentale » : modification
arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 5-11-2013- NOR MENE1326443A
Mention complémentaire
« Graveur sur pierre » : abrogation
arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 5-11-2013- NOR MENE1326458A
Orientation et examens
Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2013-185 du 26-11-2013- NOR MENE1328387N
BO n°40 du 31 octobre 2013
BTS
« Chimiste » définition et conditions de délivrance : rectificatif
rectificatif du 7-10-2013- NOR ESRS1316144Z
Établissements publics locaux d'enseignement
Composition et compétences du conseil d’administration
décret n° 2013-895 du 4-10-2013 - J.O. du 6-10-2013 et rectificatif au J.O. du 12-10-2013- NOR MENE1319989D
BO n°35 du 26 septembre 2013
Baccalauréat professionnel
« Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modifications
arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013- NOR MENE1319601A
Brevet des métiers d'art de la gravure
Abrogation
arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013- NOR MENE1320039A
BO n°34 du 19 septembre 2013
Formation en alternance
Dispositif d’initiation aux métiers en alternance décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013- NOR MENE1319860DBrevet des métiers d'art Règlements d’examen, définitions d’épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013- NOR MENE1319659A
Brevet des métiers d'art« Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013- NOR MENE1319952A
Certificat d'aptitude professionnelle« Aéronautique » : création et modalités de délivrance arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013- NOR MENE1321684A
BO et JO plus anciens.
BO n°32 du 5 septembre 2013
BTS
« Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications
arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013- NOR ESRS1316144A
BTS
« Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013- NOR ESRS1316157A
Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement
Mentions complémentaires de niveau IV relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316100A
Baccalauréat professionnel
« Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316084A
Baccalauréat professionnel
« Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316102A
Baccalauréat professionnel
« Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » : modification
arrêté du 20-6-2013 -J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316155A
Baccalauréat professionnel
« Technicien d'études du bâtiment » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316134A
Baccalauréat professionnel
« Ouvrages du bâtiment : métallerie » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316106A
Baccalauréat professionnel
« Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316120A
Baccalauréat professionnel
« Aménagement et finition du bâtiment » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316112A
Baccalauréat professionnel
« Travaux publics » : modification
arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013- NOR MENE1316061A
BO n°31 du 29 août 2013
Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D) - Référentiel de mise en œuvre et de labellisation
note de service n° 2013-111 du 24-7-2013- NORMENE1320526N
Brevet informatique et internet
Mise en œuvre du B2i en lycée à compter de la rentrée 2013
circulaire n° 2013-120 du 19-8-2013- NOR MENE1319848C
Brevet informatique et internet
Référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i)
arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 7-8-2013- NOR MENE1319698A
BO n° 29 du 18 juillet 2013
Concours et recrutements
Dates d'inscription et modalités d'organisation des nouveaux concours statutaires et des recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues.
Note de service n° 2013-109 du 17-7-2013 (NORMENH1317592N)
BO n°28 du 11 juillet 2013
Brevet de technicien supérieur
Mise à jour des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2014
note de service n° 2013-0010 du 17-6-2013- NORESRS1314984N
BO n° 27 du 4 juillet 2013
Brevet de technicien supérieur
Objectifs, contenus de l’enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques
arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 22-6-2013- NOR ESRS1312230A
BO n°23 du 6 juin 2013
Baccalauréat professionnel
« Aéronautique » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013- NOR MENE1309706A
Baccalauréat professionnel
« Aviation générale » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013- NOR MENE1309653A
Brevet des métiers d'art
Programme et définition des épreuves de l’enseignement de mathématiques et de physique-chimie
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013- NOR MENE1308703A
BO n°22 du 30 mai 2013
Baccalauréat professionnel
« Transport fluvial » : création et modalités de délivrance
arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 27-4-2013- NOR MENE1309586A
BO n°16 du 18 avril 2013
BEP
« Gestion des pollutions et protection de l’environnement » : création et modalités de délivrance
arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 9-3-2013- NOR MENE1304740A
BO n°14 du 4 avril 2013
Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013
circulaire n° 2013-060 du 10-4-2013- NOR MENE1309444C
BEP
Spécialité « métiers de l’hygiène, de la propreté et de l’environnement » : abrogation
arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 8-3-2013- NOR MENE1304734A
BEP « hygiène et propreté »
Création et modalités de délivrance
arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 9-3-2013- NOR MENE1304738A
BEP « Photographie » : création et modalités de délivrance
arrêté du 5-3-2013 - J.O. du 21-3-2013- NOR MENE1306153A |
Le cadre national