Le cadre national
BO n°46 du 11 décembre 2014
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Formation - stages
Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages
décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014- NOR MENS1422390D
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014- NOR MENS1424911A
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d’infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014- NOR MENS1424903A
Concours général des métiers
Baccalauréats professionnels : modification
arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 19-11-2014- NOR MENE1426110A