BO n°40 du 29 octobre 2015
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- Baccalauréats général, professionnel et technologique
Dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification
décret n° 2015-1351 du 26-10-2015 - J.O. du 27-10-2015 (NOR MENE1518430D)
- Enseignements adaptés
Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté
arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015 (NOR MENE1525055A
- Enseignements adaptés
Sections d'enseignement général et professionnel adapté
circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 (NOR MENE1525057C
- Vie scolaire
Prix 2016 « Non au harcèlement »
circulaire n° 2015-159 du 22-10-2015 (NOR MENE1522766C)
Le cadre national
