Le cadre national
BO n°31 du 27 août 2015
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Baccalauréat professionnel
Spécialité métiers et arts de la pierre : création et modalités de délivrance
arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515122A)
Brevet professionnel
Spécialité métiers de la pierre : création et modalités de délivrance
arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515130A)
Examens et concours de l'enseignement scolaire
Dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap
décret n° 2015-1051 du 25-8-2015 - J.O. du 26-8-2015 (NOR MENE1516675D)
Organisation pour les candidats présentant un handicap
circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015 (NOR MENE1517584C)
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 (NOR MENE1504950C)