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Textes officiels

 

Textes généraux

Elève à besoins particuliers et intégration scolaire

Publié le 22 mars 2008

Vous trouverez dans ce document une liste de 11 textes de référence tels que la loi d’orientation en faveur des personnes handicapées du 30/06/75, la loi du 16 juillet 1984 régissant la pratique et l’organisation des APS, la charte européenne du sport pour tous de 1987, la loi d’orientation de l’éducation du 10/07/89, etc ...

 

 

Inaptitudes et EPS

Publié le 22 mars 2008

Vous trouverez dans ce document 4 textes de référence :

  • Le décret du 11/10/88 - B.O. n° 39 du 17/11/88
  • L'arrêté du 13/09/89 - B.O. n° 38 du 26/10/89
  • La circulaire n° 90 107 du 17/05/90 - B.O. n°25 du 21/06/90
  • Le B.O. n° 6 du 31/08/00

 

 

Inaptitudes et EPS aux examens

Publié le 22 mars 2008

Vous trouverez dans ce document 3 textes de référence :

  • La circulaire n° 94-137 du 30/03/94 - B.O. n°15 du 14/04/94
  • L'arrêté du 09/04/2002 - B.O. n° 18 du 05/05/02
  • La note de service n°2002.13 du 12/06/02 - B.O. n°25 du 20/06/02

 

 

 

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